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Marques déposées par SABON AIMETODO
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TERRE DE BUSSIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE BUSSIERE
SCEA SABON AIME

Numéro de dépôt :
4551319
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
TERRE DE BUSSIERE de SABON AIME

Présentation de la marque TERRE DE BUSSIERE

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par SABON AIMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE BUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est SABON AIMETODO domicilié(e) 27 Chemin Du Moulin - 84350 - Courthézon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SABON AIME, Monsieur Christophe SABON domicilié(e) 27 Chemin Du Moulin - 84350 - Courthézon - France.

La marque TERRE DE BUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE BUSSIERE arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

SABON AIME a également déposé les autres marques suivantes : LE CHASTELET , DOMAINE DE LA JANASSE , DOMAINE DE LA JANASSE , MOULIN DES PAPES , CHAUPIN


SCEA SABON AIME - 27 Chemin Du Moulin - 84350 - Courthézon - France


SCEA SABON AIME, Monsieur Christophe SABON - 27 Chemin Du Moulin - 84350 - Courthézon - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée« Mâcon Bussières » et « Morey-Saint-Denis premier cru La Bussière ».